Thèmes de recherche

Histoire de droit privé

Publications

Principaux travaux

Thèse

–       La locatairie perpétuelle en Languedoc, thèse droit, Montpellier, 1972, 2 vol.

Ouvrage

–       Histoire de la vigne et des vins dans le monde (xixe–xxe siècle), Bordeaux, éd. Féret, 2001, 176 p.

Articles:

–       « Les vicissitudes de la clause de voie parée en matière immobilière au XIXe siècle », à paraître.

–       « Du concours de droits de plusieurs personnes sur les produits différents d’un même fonds au XIXe siècle », à paraître.

–       « Au sujet des stellionataires au XIXe siècle », Mélanges offerts à Jean-Marc Trigeaud, à paraître 2018.

–       « Les créances privilégiées des nourrices d’enfants confiés par leurs parents au XIXe siècle », Mélanges offerts à Jean-Louis Thireau, à paraître 2017.

–       «  Pointilles entre commentateurs concernant la saisie-brandon au XIXe siècle », in Des liens et des droits. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, Paris, 2015, p.929-948.

–       « De la propriété des petites rivières et des simples ruisseaux au XIXe siecle : distinction ou assimilation ? », in De la terre à l’usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin. , PUB, 2014, p.645-659.

–       « Regard sur le remariage entre anciens époux divorcés de 1792 à nos jours », in Mélanges en l’honneur du professeur Jean Hauser, Dalloz et LexisNexis, 2012, p.703-720.

–       « Les parlementaires, le mouillage et le vinage des vins : à propos de la loi du 24 juillet 1894 », in Histoire et actualité du droit viticole. La Robe et le Vin, Bordeaux, 2010, p. 23-40.

–       « Sur les incertitudes juridiques de l’emphytéose au XIXe siècle », Revue Historique de droit français et étranger, vol. 86, 2008, p. 263-273.

–       « Une tentative législative infructueuse : la tutelle officieuse (1804-1923) », in Revue historique de droit français et étranger, vol. 84, 2006, p. 437-450.

–       « L’hypothèque des actes privés reconnus ou vérifiés en justice : de la logique à l’inelegantia iuris (xvie-xxe siècle) », in Revue historique de droit français et étranger, vol. 82, 2004, p. 661-675.

–       « Discordances doctrinales sur la preuve par les tailles au xixe iècle », in Études à la mémoire de Christian Lapoyade-Deschamps, Bordeaux, 2003, p. 345-359.

–        Sur les imperfections du warrant agricole comme instrument de crédit réel mobilier viticole d’après la loi du 18 juillet 1898 », in Le vin à travers les âges. Produit de qualité, agent écono- mique, Bordeaux, 2001, p. 183-196.

–       « Le juge de paix et le cheval fourbu », in Excerptiones iuris : Studies in honor of André Gouron, Berkeley, 2000, p. 787-815.

–       « L’inexistence du mariage, notion à controverse variable, dans la doctrine civiliste du xixe siècle », in Cahiers des Écoles docto- rales, Faculté de droit de Montpellier. Recherches et travaux, n° 1, Les controverses doctrinales, 2000, p. 385-418.

–       « Du règlement de juges en matière civile par la Cour de cassa- tion au xixe siècle », in Recueil de mémoires et travaux publié par la Société d’Histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fasc. XVII, Critères du juste et contrôle des juges, 1996, p. 223-246.

–       « Juges et couples dans les procès en divorce d’après les juge- ments du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894) », in Mélanges Henri Vidal, 1994, p. 297-328.

–       « Réflexions sur les effets du divorce d’après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894) », in Études offertes à Pierre Jaubert – Liber amicorum, Bordeaux, 1992, p. 735-759.

–       « Sur le mariage de deux Français dans la république Argentine à la fin du xixe siècle », in Revue historique de droit français et étran- ger, vol. 68, 1990, p. 13-35. Cet article a fait l’objet d’un compte rendu par Norberto C. Dagrossa in Revista de Historia del derecho, Buenos-Aires, 1991, p. 605-606.

–       « À propos de litiges relatifs aux droits de péage sur le pont de Laubardemont en Gironde au xixe siècle », in Revue historique de droit français et étranger, vol. 65, 1987, p. 357-386.

–       « Taille réelle et droit de franc-fief en Languedoc : cumul ou incompatibilité », in Recueil de mémoires et travaux publié par la Société d’Histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fasc. XIII, 1985, p. 189-202.

–       « La pratique agathoise du contrat de prêt à la grosse aventure (1681-1807) », in Confluence des droits savants et des pratiques juridiques, Milan, 1979, p. 123-179.

–       « La propriété dans l’École de l’Exégèse en France », in Quaderni Fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno, Milan, 1978, p. 7-40.

–       « La Cour prévôtale du département de l’Hérault », in Annales du Midi, t. 87, n° 123, juillet-septembre 1975, p. 289-311.